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Code SH 94056980 - Lumières publicitaires non LED
Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d’éclairage fixée à demeure autre qu’à LED, sans matières plastiques
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Lanternes de jardin en laiton, munies de feuilles de cuivre et d'un système d'éclairage à vapeur de mercure, hautes de 60 cm et pesant 5 kg
- Éléments d'éclairage pour étagères en bois, équipés de lampes à incandescence de 40W et avec un système de reflecteur en aluminium
- Enseignes lumineuses en métal argenté, avec des diodes électroluminescentes et une source d'éclairage à filament, hautes de 120 cm et larges de 80 cm
- Articles de décorations de Noël en métal doré, munis de petites lampes à huile et de petits réflecteurs ciselés
- Lampadaires de parc en fonte, équipés de lampes à arc et de réflecteurs en verre opalin, pesant 20 kg et mesurant 150 cm de hauteur
- Étiquettes lumineux pour des stands de commerce, en métal chromé, équipées de lampes à incandescence de 60W et de réflecteurs en argent
- Articles de signalisation routière en aluminium anodisé, équipés de lampes à flash et de réflecteurs en acrylique, hautes de 180 cm et larges de 40 cm
- Éléments d'éclairage pour étagères en bois, équipés de lampes à incandescence de 40W et avec un système de reflecteur en aluminium
- Enseignes lumineuses en métal argenté, avec des diodes électroluminescentes et une source d'éclairage à filament, hautes de 120 cm et larges de 80 cm
- Articles de décorations de Noël en métal doré, munis de petites lampes à huile et de petits réflecteurs ciselés
- Lampadaires de parc en fonte, équipés de lampes à arc et de réflecteurs en verre opalin, pesant 20 kg et mesurant 150 cm de hauteur
- Étiquettes lumineux pour des stands de commerce, en métal chromé, équipées de lampes à incandescence de 60W et de réflecteurs en argent
- Articles de signalisation routière en aluminium anodisé, équipés de lampes à flash et de réflecteurs en acrylique, hautes de 180 cm et larges de 40 cm
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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9405
Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs
Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires
940569
Autres
94056920
En matières plastiques
94056980
En autres matières
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 94
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9405
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 940569
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 94056980
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2022-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
2022-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 94056980
2021:
94056080
➜
2022:
94056980