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Code SH 95067090 - Patins à glace et roulettes
Parties et accessoires de patins à glace et de patins à roulettes, n.d.a.
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Roues de patins à roulettes (diamètre 70 mm, largeur 30 mm)
- Lames de patins à glace (longueur 27 cm, largeur 5 mm)
- Plaques de fixation de patins à glace (en aluminium, 10 mm x 5 mm)
- Ceintures de sécurité pour patins à roulettes (largeur 45 mm, longueur 80 cm)
- Cages de protection pour patins à glace (hauteur 15 cm, largeur 10 cm)
- Axe de patins à roulettes (en acier, longueur 15 cm, diamètre 1 cm)
- Lames de patins à glace (longueur 27 cm, largeur 5 mm)
- Plaques de fixation de patins à glace (en aluminium, 10 mm x 5 mm)
- Ceintures de sécurité pour patins à roulettes (largeur 45 mm, longueur 80 cm)
- Cages de protection pour patins à glace (hauteur 15 cm, largeur 10 cm)
- Axe de patins à roulettes (en acier, longueur 15 cm, diamètre 1 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
9506
Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; piscines et pataugeoires
950670
Patins à glace et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés des patins
95067010
Patins à glace
95067030
Patins à roulettes
95067090
Parties et accessoires
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 95
55 Restrictions commerciales et politique
Position 9506
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 950670
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 95067090
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2009-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2009-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2009-04-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2010-02-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2010-05-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24