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Code SH 96034010 - Brosses et pinceaux peinture
Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou simil. (sauf pinceaux pour artistes et pinceaux simil. du n° 960330)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Brosse à peindre en nylon de 10 cm de longueur et 5 cm de largeur, avec des poils de 2 cm de long
- Pinceau à badigeonner en bois de 20 cm de longueur et 3 cm de largeur, avec des poils en fibre naturelle de 5 cm de long
- Pinceau à vernir en matériel composite de 15 cm de longueur et 2 cm de largeur, avec des poils en micro-fibres de 1 cm de long
- Brosse à peindre en fibre de verre de 12 cm de longueur et 4 cm de largeur, avec des poils de 3 cm de long
- Pinceau à peindre en résine de 18 cm de longueur et 1 cm de largeur, avec des poils en fibre synthétique de 2 cm de long
- Pinceau à badigeonner en bois de 20 cm de longueur et 3 cm de largeur, avec des poils en fibre naturelle de 5 cm de long
- Pinceau à vernir en matériel composite de 15 cm de longueur et 2 cm de largeur, avec des poils en micro-fibres de 1 cm de long
- Brosse à peindre en fibre de verre de 12 cm de longueur et 4 cm de largeur, avec des poils de 3 cm de long
- Pinceau à peindre en résine de 18 cm de longueur et 1 cm de largeur, avec des poils en fibre synthétique de 2 cm de long
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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9603
Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues
960340
Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du no 960330); tampons et rouleaux à peindre
96034010
Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires
96034090
Tampons et rouleaux à peindre
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 96
45 Restrictions commerciales et politique
Position 9603
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 960340
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 96034010