Code SH 96034010 - brosses et pinceaux à peindre

Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou simil. (sauf pinceaux pour artistes et pinceaux simil. du n° 960330)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- BROSSE À PEINDRE EN POILS NATURELS, POUR REVÊTEMENTS AQUEOUX (LARGEUR 10 CM, LONGUEUR MANCHE 20 CM)
- PINCEAU À BADIGEONNER EN SOIE DE PORC, POUR ENDUITS ÉPAIS (DIAMÈTRE 5 CM, LONGUEUR MANCHE 25 CM)
- PINCEAU À VERNIR EN POILS SYNTHÉTIQUES, POUR FINITIONS LISSE (LARGEUR 8 CM, LONGUEUR MANCHE 15 CM)
- BROSSE À PEINDRE EN NYLON, POUR PEINTURES ACRYLIQUES (LARGEUR 12 CM, LONGUEUR MANCHE 18 CM)
- PINCEAU À BADIGEONNER EN POILS MÉLANGÉS, POUR REVÊTEMENTS ÉPAIS (DIAMÈTRE 6 CM, LONGUEUR MANCHE 22 CM)
- BROSSE À VERNIR EN POILS NATURELS, POUR FINITIONS PRÉCISES (LARGEUR 6 CM, LONGUEUR MANCHE 20 CM)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    9603 Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues 960340 Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du no 960330); tampons et rouleaux à peindre 96034010 Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires 96034090 Tampons et rouleaux à peindre

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 96
45 Restrictions commerciales et politique
Position 9603
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 960340
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 96034010
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