Code SH 96034090 - Tampons et rouleaux peinture

Tampons et rouleaux à peindre
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tampon pour peinture décorative, 10 cm de diameter
- Rouleau à peindre/textile, 5 cm de large, 10 m de long
- Paire de rouleaux à peindre avec poignée, 15 cm de long, 3 cm de diamètre
- Tampon à motif florale pour peinture à la main, 6 cm de diamètre, 1 cm d'épaisseur
- Rouleau à peindre en ligne, 10 cm de large, 50 m de long
- Tampon de forme ovale pour peinture murale, 8 cm de diamètre, 2 cm d'épaisseur

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    9603 Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues 960340 Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du no 960330); tampons et rouleaux à peindre 96034010 Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires 96034090 Tampons et rouleaux à peindre

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 96
45 Restrictions commerciales et politique
Position 9603
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 960340
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 96034090
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