Code SH 96034090 - tampons et rouleaux à peindre

Tampons et rouleaux à peindre
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- TAMPOON À PEINDRE EN MOUSSE (DIMENSIONS : 10 CM X 10 CM, POIDS : 50 G)
- ROULEAU À PEINDRE EN MOUSSE (LONGUEUR : 20 CM, DIAMÈTRE : 5 CM)
- TAMPOON À PEINDRE EN CAOUTCHOUC (DIMENSIONS : 15 CM X 15 CM, POIDS : 80 G)
- ROULEAU À PEINDRE EN LÉVRE SYNTHÉTIQUE (LONGUEUR : 25 CM, DIAMÈTRE : 6 CM)
- TAMPOON À PEINDRE EN MICROFIBRE (DIMENSIONS : 12 CM X 12 CM, POIDS : 60 G)
- ROULEAU À PEINDRE EN MOUTON (LONGUEUR : 18 CM, DIAMÈTRE : 4 CM)
- TAMPOON À PEINDRE EN CAOUTCHOUC TEXTURÉ (DIMENSIONS : 8 CM X 8 CM, POIDS : 40 G)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    9603 Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues 960340 Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du no 960330); tampons et rouleaux à peindre 96034010 Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires 96034090 Tampons et rouleaux à peindre

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 96
45 Restrictions commerciales et politique
Position 9603
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 960340
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 96034090
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