Code SH 96072010 - Fermetures à glissière métal

Parties de fermetures à glissière, en métaux communs

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Parties de fermetures à glissière en laiton (poids : 100 grammes, longueur : 5 cm)
- Agrafe en fermunie (taille : 2,5 cm de largeur, 1 cm de haut)
- Pâte de réparation pour fermetures éclairs en zinc (125 grammes, diamètre : 3 cm)
- Embout de fermeture à glissière en alliage de cuivre (.dimensions : 4 cm x 2,5 cm, épaisseur : 0,5 mm)
- Ruban élastique avec agraferie en alliage d'aluminium (largeur : 2 cm, longueur : 40 cm)
- Ferrure de fermeture à glissière en acier inoxydable (poids : 50 grammes, hauteur : 3,5 cm)
- Poucement en laiton pour fermetures à glissière (diamètre : 2,5 cm, épaisseur : 1,5 mm)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    9607 Fermetures à glissière et leurs parties 960720 Parties 96072010 En métaux communs (y compris les rubans munis d'agrafes en métaux communs) 96072090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 96
45 Restrictions commerciales et politique
Position 9607
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 960720
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 96072010
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2024-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 96072010
1994: 96072011
1995: 96072010
1994: 96072019
1995: 96072010