Code SH 96072010 - parties fermetures glissière métaux communs

Parties de fermetures à glissière, en métaux communs

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- FERMOIR DE FERMETURE À GLISSIÈRE EN LAITON (POIDS : 5 G, LONGUEUR : 2 CM)
- RUBAN DE FERMETURE À GLISSIERE MUNI DAGRAFES EN ACIER INOXYDABLE (LARGEUR : 1 CM, LONGUEUR : 50 CM)
- CRAN DE FERMETURE À GLISSIÈRE EN ZINC (POIDS : 3 G, DIAMÈTRE : 0,8 CM)
- GLISSEUR DE FERMETURE À GLISSIÈRE EN ALUMINIUM (POIDS : 4 G, LONGUEUR : 1,5 CM)
- BRIDE DE FERMETURE À GLISSIÈRE EN CUIVRE (POIDS : 6 G, LONGUEUR : 1,2 CM)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    9607 Fermetures à glissière et leurs parties 960720 Parties 96072010 En métaux communs (y compris les rubans munis d'agrafes en métaux communs) 96072090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 96
45 Restrictions commerciales et politique
Position 9607
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 960720
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 96072010
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2024-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 96072010
1994: 96072011
1995: 96072010
1994: 96072019
1995: 96072010