Code SH 96072090 - Fermetures à glissière précieuses

Parties de fermetures à glissière (à l'excl. des articles en métaux communs)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Pendentif-fermeture à glissière en argent (12 mm x 8 mm)
- Bouton-pression à plusieurs parties en laiton (Ø 10 mm)
- Charnière à glissière pour valise en inox (500 mm x 20 mm)
- Fermeture à glissière pour sac en cuir en alliage de zinc (40 cm x 5 cm)
- Fermeture à glissière de sécurité en titane (500 mm x 10 mm)
- Bouton de pression à ressort en cupro-nickel (Ø 8 mm)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    9607 Fermetures à glissière et leurs parties 960720 Parties 96072010 En métaux communs (y compris les rubans munis d'agrafes en métaux communs) 96072090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 96
45 Restrictions commerciales et politique
Position 9607
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 960720
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 96072090
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3211/24

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 96072090
1994: 96072091
1995: 96072090
1994: 96072099
1995: 96072090