Code SH 97012200 - Mosaïques anciennes spécifiques

Mosaïques ayant plus de 100 ans d’âge

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Mosaïque byzantine en marbre et verre policromes, datant du 12ème siècle, 120 cm x 80 cm, 50 kg
- Mosaïque florentine du 15ème siècle, composée de pierres précieuses et décorée de feuilles d'or, 90 cm x 120 cm, 30 kg
- Mosaic romain datant de l'an 100 apr. J.-C., 150 cm x 100 cm, 20 kg
- Mosaïque byzantine en verre et pierres semi-précieuses, datant du 10ème siècle, 70 cm x 100 cm, 25 kg
- Mosaïque ottomane du 16ème siècle, composée de pièces de céramique, 120 cm x 80 cm, 40 kg
- Mosaic grec datant du 5ème siècle av. J.-C., 100 cm x 70 cm, 15 kg

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    9701 Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du no 4906 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires Ayant plus de 100 ans d’âge 97012200 Mosaïques

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 97
9 Restrictions commerciales et politique
Position 9701
14 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 970122
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 97012200
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 97012200
2021: 97019000
2022: 97012200