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Code SH 04049023 - lactosérum concentré édulcoré
Produits consistant en composants naturels du lait, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27%, n.d.a.
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Lactosérum concentré sans sucre (teneur en matières grasses : 2%)
- Lactosérum avec édulcorant (teneur en matières grasses : 5%)
- Composants naturels du lait additionnés de sucre (teneur en matières grasses : 10%)
- Lactosérum enrichi en édulcorants (teneur en matières grasses : 15%)
- Produits laitiers naturels sans sucre (teneur en matières grasses : 20%)
- Lactosérum concentré avec sucre (teneur en matières grasses : 25%)
- Lactosérum avec édulcorant (teneur en matières grasses : 5%)
- Composants naturels du lait additionnés de sucre (teneur en matières grasses : 10%)
- Lactosérum enrichi en édulcorants (teneur en matières grasses : 15%)
- Produits laitiers naturels sans sucre (teneur en matières grasses : 20%)
- Lactosérum concentré avec sucre (teneur en matières grasses : 25%)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
0404
Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs
040490
Autres
Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses
04049021
N'excédant pas 1,5 %
04049023
Excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
04049029
Excédant 27 %
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 04
26 Restrictions commerciales et politique
Position 0404
22 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 040490
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 04049023
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 4049023
1995:
4049013
➜
1996:
4049023
1995:
4049033
➜
1996:
4049023