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Code SH 25171080 - pierres concassées bétonnage empierrement
Pierres, concassées, même traitées thermiquement, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts (à l'excl. des cailloux et graviers, de la dolomie et des pierres à chaux, concassés)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pierres concassées, traitées thermiquement, granulométrie de 10-20 mm, utilisées pour le bétonnage de routes.
- Pierres concassées, non traitées thermiquement, granulométrie de 20-40 mm, destinées à lempierrement des voies ferrées.
- Pierres concassées, traitées thermiquement, granulométrie de 5-10 mm, utilisées pour les ballasts de chemins de fer.
- Pierres concassées, non traitées thermiquement, granulométrie de 40-60 mm, destinées au bétonnage des ouvrages dart.
- Pierres concassées, traitées thermiquement, granulométrie de 15-25 mm, utilisées pour lempierrement des routes en milieu urbain.
- Pierres concassées, non traitées thermiquement, granulométrie de 30-50 mm, utilisées pour le bétonnage des fondations industrielles.
- Pierres concassées, traitées thermiquement, granulométrie de 25-35 mm, destinées à lempierrement des routes rurales.
- Pierres concassées, non traitées thermiquement, granulométrie de 20-40 mm, destinées à lempierrement des voies ferrées.
- Pierres concassées, traitées thermiquement, granulométrie de 5-10 mm, utilisées pour les ballasts de chemins de fer.
- Pierres concassées, non traitées thermiquement, granulométrie de 40-60 mm, destinées au bétonnage des ouvrages dart.
- Pierres concassées, traitées thermiquement, granulométrie de 15-25 mm, utilisées pour lempierrement des routes en milieu urbain.
- Pierres concassées, non traitées thermiquement, granulométrie de 30-50 mm, utilisées pour le bétonnage des fondations industrielles.
- Pierres concassées, traitées thermiquement, granulométrie de 25-35 mm, destinées à lempierrement des routes rurales.
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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2517
Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granulés, éclats et poudres de pierres des nos 2515 ou 2516, même traités thermiquement
251710
Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement
25171010
Cailloux, graviers, silex et galets
25171020
Dolomie et pierres à chaux, concassées
25171080
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 25
43 Restrictions commerciales et politique
Position 2517
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 251710
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 25171080
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 25171080
1994:
25171090
➜
1995:
25171080