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Code SH 26209920 - scories niobium/tantale
Scories, cendres et résidus, contenant principalement du niobium ou du tantale
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Scories de niobium provenant du traitement des minerais (poids : 500 kg, teneur en niobium : 45 %)
- Cendres contenant du tantale issues de la production de superalliages (poids : 300 kg, teneur en tantale : 50 %)
- Résidus de niobium provenant de la fabrication de condensateurs (poids : 250 kg, teneur en niobium : 60 %)
- Scories de tantale issues du recyclage de déchets électroniques (poids : 400 kg, teneur en tantale : 55 %)
- Cendres contenant du niobium provenant de la production de céramiques techniques (poids : 350 kg, teneur en niobium : 40 %)
- Résidus de tantale issus de la fabrication de composants aérospatiaux (poids : 200 kg, teneur en tantale : 65 %)
- Cendres contenant du tantale issues de la production de superalliages (poids : 300 kg, teneur en tantale : 50 %)
- Résidus de niobium provenant de la fabrication de condensateurs (poids : 250 kg, teneur en niobium : 60 %)
- Scories de tantale issues du recyclage de déchets électroniques (poids : 400 kg, teneur en tantale : 55 %)
- Cendres contenant du niobium provenant de la production de céramiques techniques (poids : 350 kg, teneur en niobium : 40 %)
- Résidus de tantale issus de la fabrication de composants aérospatiaux (poids : 200 kg, teneur en tantale : 65 %)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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2620
Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier) contenant des métaux, de l'arsenic, ou leurs composés
Autres
262099
Autres
26209910
Contenant principalement du nickel
26209920
Contenant principalement du niobium ou du tantale
26209940
Contenant principalement de l'étain
26209960
Contenant principalement du titane
26209995
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 26
5 Restrictions commerciales et politique
Position 2620
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 262099
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 26209920
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 26209920
2001:
26209020
➜
2002:
26209920