Code SH 26209940 - scories à étain principal

Scories, cendres et résidus, contenant principalement de l'étain
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- SCORIES ISSUES DU TRAITEMENT DE DÉCHETS MÉTALLIQUES, CONTENANT PRINCIPALEMENT DE LÉTAIN (POIDS : 500 KG, TAILLE DES PARTICULES : 0,5 À 2 MM).
- CENDRES PROVENANT DE LA COMBUSTION DE DÉCHETS ÉLECTRONIQUES, CONTENANT PRINCIPALEMENT DE LÉTAIN (POIDS : 300 KG, TAUX DÉTAIN : 45 %).
- RÉSIDUS DE FONDERIE DÉTAIN, CONTENANT PRINCIPALEMENT DE LÉTAIN (POIDS : 1 TONNE, TAILLE DES MORCEAUX : 5 À 10 CM).
- SCORIES ISSUES DU RECYCLAGE DE CIRCUITS IMPRIMÉS, CONTENANT PRINCIPALEMENT DE LÉTAIN (POIDS : 750 KG, TAUX DÉTAIN : 50 %).
- CENDRES PROVENANT DE LA FUSION DE MÉTAUX NON FERREUX, CONTENANT PRINCIPALEMENT DE LÉTAIN (POIDS : 400 KG, TAILLE DES PARTICULES : 1 À 3 MM).
- RÉSIDUS DE TRAITEMENT DE FILS ÉLECTRIQUES, CONTENANT PRINCIPALEMENT DE LÉTAIN (POIDS : 600 KG, TAUX DÉTAIN : 40 %).

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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ελληνικός EL
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Slovenčina SK
Slovenščina SL

    2620 Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier) contenant des métaux, de l'arsenic, ou leurs composés Autres 262099 Autres 26209910 Contenant principalement du nickel 26209920 Contenant principalement du niobium ou du tantale 26209940 Contenant principalement de l'étain 26209960 Contenant principalement du titane 26209995 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 26
5 Restrictions commerciales et politique
Position 2620
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 262099
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 26209940
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 26209940
2001: 26209040
➜
2002: 26209940