Code SH 38089315 - herbicides à base damides

Herbicides à base d’amides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits de la sous-position 380859)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- HERBICIDE À BASE DE MÉTOLACHLORE, PRÉSENTÉ EN FLACON DE 1 LITRE, UTILISÉ POUR LE CONTRÔLE DES MAUVAISES HERBES DANS LES CULTURES DE MAÏS (DOSAGE RECOMMANDÉ : 2 L/HA)
- PRÉPARATION HERBICIDE À BASE DE PROPYZAMIDE, EN SAC DE 5 KG, DESTINÉE À LA LUTTE CONTRE LES ADVENTICES DANS LES CULTURES DE COLZA (TENEUR EN SUBSTANCE ACTIVE : 500 G/KG)
- HERBICIDE À BASE DE DIMÉTHÉNAMIDE, EN BIDON DE 10 LITRES, POUR LE DÉSHERBAGE DES CULTURES DE SOJA (CONCENTRATION : 600 G/L)
- RÉGULATEUR DE CROISSANCE À BASE DE FLUFÉNACET, EN EMBALLAGE DE 500 ML, UTILISÉ POUR LE CONTRÔLE DES GRAMINÉES DANS LES CHAMPS DE BLÉ (DOSAGE : 0,5 L/HA)
- HERBICIDE À BASE DE PÉTHOXAMIDE, EN POT DE 2 KG, POUR LE DÉSHERBAGE DES CULTURES DE TOURNESOL (TENEUR EN SUBSTANCE ACTIVE : 400 G/KG)
- PRÉPARATION HERBICIDE À BASE DE FENOXAPROPE, EN FLACON DE 750 ML, POUR LE CONTRÔLE DES MAUVAISES HERBES DANS LES CULTURES DE RIZ (CONCENTRATION : 100 G/L)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Svenska SV
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Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    3808 Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches Autres 380893 Herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes Herbicides 38089311 à base de phénoxyphytohormones 38089313 à base de triazines 38089315 à base d'amides 38089317 à base de carbamates 38089321 à base de dérivés de dinitroanilines 38089323 à base de dérivés d'urée, d'uraciles ou de sulphonylurées 38089327 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 38
22 Restrictions commerciales et politique
Position 3808
39 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 380893
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 38089315
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
OECD (1014)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2021-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 38089315
2011: 38089315
➜
2012: 38085000
2011: 38089315
➜
2012: 38089315
2016: 38089315
➜
2017: 38085900
2016: 38089315
➜
2017: 38089315

Changements en faveur de 38089315
2006: 38083015
➜
2007: 38089315
2011: 38089315
➜
2012: 38089315
2016: 38089315
➜
2017: 38089315