Code SH 38089327 - herbicides hors exclusions spécifiques

Herbicides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits à base de phénoxyphytohormones, de triazines, d’amides, de carbamates, de dérivés de dinitroanilines et de dérivés d’urée, d’uraciles ou de sulphonylurées ainsi que des produits de la sous-position 380859)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- HERBICIDE PRÉSENTÉ EN BIDON DE 5 LITRES, PRÉPARATION LIQUIDE POUR USAGE DOMESTIQUE
- HERBICIDE EN SACHETS DE 500 GRAMMES, PRÉPARATION SOLUBLE POUR TRAITEMENT DES MAUVAISES HERBES
- HERBICIDE EN FLACON DE 1 LITRE, CONCENTRÉ À DILUER POUR USAGE PROFESSIONNEL
- HERBICIDE EN SPRAY DE 750 ML, PRÉPARATION PRÊTE À L’EMPLOI POUR PETITES SURFACES
- HERBICIDE EN GRANULÉS DE 2 KG, PRÉPARATION POUR DISPERSION MANUELLE OU MÉCANIQUE
- HERBICIDE EN BOMBE AÉROSOL DE 400 ML, PRÉPARATION POUR TRAITEMENT LOCALISÉ
- HERBICIDE EN TUBE DE 250 ML, GEL POUR APPLICATION CIBLÉE SUR MAUVAISES HERBES

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    3808 Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches Autres 380893 Herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes Herbicides 38089311 à base de phénoxyphytohormones 38089313 à base de triazines 38089315 à base d'amides 38089317 à base de carbamates 38089321 à base de dérivés de dinitroanilines 38089323 à base de dérivés d'urée, d'uraciles ou de sulphonylurées 38089327 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 38
22 Restrictions commerciales et politique
Position 3808
39 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 380893
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 38089327
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
OECD (1014)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2021-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 38089327
2011: 38089327
2012: 38085000
2011: 38089327
2012: 38089327

Changements en faveur de 38089327
2006: 38083027
2007: 38089327
2011: 38089327
2012: 38089327