Code SH 38089321 - herbicides dinitroanilines dérivés

Herbicides à base de dérivés de dinitroanilines, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits de la sous-position 380859)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- HERBICIDE À BASE DE TRIFLURALINE (500 G) EN EMBALLAGE RETAIL
- PRÉPARATION D’HERBICIDE À BASE DE BENFLURALINE (1 KG) POUR USAGE AGRICOLE
- ARTICLE D’HERBICIDE À BASE DE PENDIMETHALINE (750 ML) SOUS FORME LIQUIDE
- HERBICIDE À BASE DE ORYZALINE (2,5 KG) EN SAC POUR APPLICATION PROFESSIONNELLE
- PRÉPARATION D’HERBICIDE À BASE DE DINTÉROBUTYRE (1 L) POUR TRAITEMENT DES SOLS
- HERBICIDE À BASE DE ETHALFLURALINE (500 ML) EN BOUTEILLE POUR USAGE DOMESTIQUE

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    3808 Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches Autres 380893 Herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes Herbicides 38089311 à base de phénoxyphytohormones 38089313 à base de triazines 38089315 à base d'amides 38089317 à base de carbamates 38089321 à base de dérivés de dinitroanilines 38089323 à base de dérivés d'urée, d'uraciles ou de sulphonylurées 38089327 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 38
22 Restrictions commerciales et politique
Position 3808
39 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 380893
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 38089321
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
OECD (1014)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2021-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 38089321
2011: 38089321
2012: 38085000
2011: 38089321
2012: 38089321

Changements en faveur de 38089321
2006: 38083021
2007: 38089321
2011: 38089321
2012: 38089321