Code SH 39029010 - copolymère a-b-a <=35% styrène

Copolymère en bloc du type A-B-A de propylène ou d'autres oléfines, de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids <= 35% de styrène, en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil.
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Copolymère en bloc du type A-B-A de propylène, de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant 30 % de styrène en poids, sous forme de granulés (taille : 3-5 mm).
- Copolymère en bloc du type A-B-A doléfines, de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant 25 % de styrène en poids, sous forme de poudres (granulométrie : 50-100 µm).
- Copolymère en bloc du type A-B-A de propylène, de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant 20 % de styrène en poids, sous forme de morceaux irréguliers (poids moyen : 10-15 g).
- Copolymère en bloc du type A-B-A doléfines, de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant 35 % de styrène en poids, sous forme de flocons (épaisseur : 0,5-1 mm).
- Copolymère en bloc du type A-B-A de propylène, de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant 15 % de styrène en poids, sous forme de grumeaux (diamètre : 2-4 cm).
- Copolymère en bloc du type A-B-A doléfines, de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant 10 % de styrène en poids, sous forme de masses non cohérentes (poids unitaire : 50-70 g).

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    3902 Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires 390290 Autres 39029010 Copolymère en bloc du type A-B-A, de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids 35 % ou moins de styrène, sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre 39029020 Poly(but-1-ène), copolymère de but-1-ène et d'éthylène contenant en poids 10 % ou moins d'éthylène, ou un mélange de poly(but-1-ène), polyéthylène et/ou polypropylène, contenant en poids 10 % ou moins de polyéthylène et/ou 25 % ou moins de polypropylène, sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre 39029090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3902
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 390290
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39029010
1997-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1734/96
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 39029010
1996: 39029000
➜
1997: 39029010