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Code SH 39172290 - tubes rigides propylène exclus
Tubes et tuyaux rigides, en polymères du propylène (à l'excl. des produits obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tubes rigides en polymères du propylène, dune longueur de 2 mètres et dun diamètre de 10 cm, avec soudure.
- Tuyaux rigides en polymères du propylène, dune longueur de 1,5 mètre et dun diamètre de 8 cm, avec collage.
- Tubes rigides en polymères du propylène, dune longueur de 1 mètre et dun diamètre de 12 cm, avec soudure.
- Tuyaux rigides en polymères du propylène, dune longueur de 3 mètres et dun diamètre de 15 cm, avec collage.
- Tubes rigides en polymères du propylène, dune longueur de 2,5 mètres et dun diamètre de 20 cm, avec soudure.
- Tuyaux rigides en polymères du propylène, dune longueur de 1,5 mètre et dun diamètre de 8 cm, avec collage.
- Tubes rigides en polymères du propylène, dune longueur de 1 mètre et dun diamètre de 12 cm, avec soudure.
- Tuyaux rigides en polymères du propylène, dune longueur de 3 mètres et dun diamètre de 15 cm, avec collage.
- Tubes rigides en polymères du propylène, dune longueur de 2,5 mètres et dun diamètre de 20 cm, avec soudure.
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
3917
Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques
Tubes et tuyaux rigides
391722
En polymères du propylène
39172210
Obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés
39172290
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3917
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 391722
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39172290
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2006-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2006-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2012-06-17
Syria (SY)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0509/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2024-12-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 39172290
2005:
39172291
➜
2006:
39172290
2005:
39172299
➜
2006:
39172290