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Code SH 39204310 - pvc, plastifiants, <=1 mm
Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle non alvéolaires, contenant en poids >= 6% de plastifiants, d'une épaisseur <= 1 mm, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs et revêtements de sols, murs ou plafonds du n° 3918)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Plaques en PVC (épaisseur 0,8 mm, contenant 7 % de plastifiants), non renforcées, de forme rectangulaire
- Feuilles en polymères du chlorure de vinyle (épaisseur 0,9 mm, contenant 6,5 % de plastifiants), non stratifiées, de forme carrée
- Pellicules en PVC (épaisseur 0,7 mm, contenant 8 % de plastifiants), non associées à d’autres matières, simplement découpées en bandes
- Lames en polymères du chlorure de vinyle (épaisseur 0,95 mm, contenant 6 % de plastifiants), non munies d’un support, de forme rectangulaire
- Bandes en PVC (épaisseur 0,85 mm, contenant 7,2 % de plastifiants), non travaillées, de forme carrée
- Feuilles en polymères du chlorure de vinyle (épaisseur 0,6 mm, contenant 6,8 % de plastifiants), non renforcées, simplement ouvragées en surface
- Feuilles en polymères du chlorure de vinyle (épaisseur 0,9 mm, contenant 6,5 % de plastifiants), non stratifiées, de forme carrée
- Pellicules en PVC (épaisseur 0,7 mm, contenant 8 % de plastifiants), non associées à d’autres matières, simplement découpées en bandes
- Lames en polymères du chlorure de vinyle (épaisseur 0,95 mm, contenant 6 % de plastifiants), non munies d’un support, de forme rectangulaire
- Bandes en PVC (épaisseur 0,85 mm, contenant 7,2 % de plastifiants), non travaillées, de forme carrée
- Feuilles en polymères du chlorure de vinyle (épaisseur 0,6 mm, contenant 6,8 % de plastifiants), non renforcées, simplement ouvragées en surface
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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3920
Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières
En polymères du chlorure de vinyle
392043
Contenant en poids au moins 6 % de plastifiants
39204310
D'une épaisseur n'excédant pas 1 mm
39204390
D'une épaisseur excédant 1 mm
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3920
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 392043
15 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39204310
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 39204310
2001:
39204191
➜
2002:
39204310
2001:
39204291
➜
2002:
39204310