Code SH 39204390 - pvc plastifié >1mm

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle non alvéolaires, contenant en poids >= 6% de plastifiants, d'une épaisseur > 1 mm, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs et revêtements de sols, de murs ou plafonds du n° 3918)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Plaques en polymères du chlorure de vinyle (épaisseur 1,2 mm, poids 6,5 % de plastifiants)
. - Feuilles en polymères du chlorure de vinyle (épaisseur 1,5 mm, poids 7 % de plastifiants)
. - Pellicules en polymères du chlorure de vinyle (épaisseur 1,1 mm, poids 6,2 % de plastifiants)
. - Bandes en polymères du chlorure de vinyle (épaisseur 1,3 mm, poids 6,8 % de plastifiants)
. - Lames en polymères du chlorure de vinyle (épaisseur 1,4 mm, poids 6,7 % de plastifiants)
.

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
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Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    3920 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières En polymères du chlorure de vinyle 392043 Contenant en poids au moins 6 % de plastifiants 39204310 D'une épaisseur n'excédant pas 1 mm 39204390 D'une épaisseur excédant 1 mm

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3920
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 392043
15 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39204390
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 39204390
2001: 39204199
➜
2002: 39204390
2001: 39204299
➜
2002: 39204390