Code SH 50072051 - tissus soie écrus blanchis

Tissus serrés, contenant >= 85% en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette, écrus, décrués ou blanchis (à l'excl. des crêpes ainsi que des pongés, habutaï, honan, shantoung, corah et tissus simil. d'Extrême-Orient, de soie pure)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tissu de soie écru (100 % soie, poids : 120 g/m², largeur : 140 cm)
- Tissu de soie décrue (90 % soie, 10 % autres fibres, poids : 110 g/m², largeur : 150 cm)
- Tissu de soie blanchi (85 % soie, 15 % déchets de soie, poids : 130 g/m², largeur : 160 cm)
- Tissu de soie écru (95 % soie, 5 % déchets de soie, poids : 125 g/m², largeur : 145 cm)
- Tissu de soie décrue (88 % soie, 12 % déchets de soie, poids : 115 g/m², largeur : 155 cm)
- Tissu de soie blanchi (92 % soie, 8 % déchets de soie, poids : 135 g/m², largeur : 165 cm)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    5007 Tissus de soie ou de déchets de soie 500720 Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette Crêpes Pongés, habutaï, honan, shantung, corah et tissus similaires d'Extrême-Orient, de soie pure (non mélangée de bourre de soie, de déchets de bourre de soie ou d'autres matières textiles) Autres Autres 50072051 écrus, décrués ou blanchis 50072059 Teints 50072060 En fils de diverses couleurs 50072071 Imprimés

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 50
44 Restrictions commerciales et politique
Position 5007
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 500720
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 50072051
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
Silk or cotton handloom products (2300)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00