Code SH 50072071 - tissus soie imprimés serrés

Tissus serrés, contenant >= 85% de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette, imprimés (à l'excl. des crêpes ainsi que des pongés, habutaï, honan, shantoung, corah et tissus simil. d'Extrême-Orient, de soie pure)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- TISSUS SERRÉS, IMPRIMÉS, CONTENANT 90 % EN POIDS DE SOIE, EXCLUSION DES CRÊPES ET TISSUS SIMILAIRES DEXTRÊME-ORIENT
- TISSUS SERRÉS, IMPRIMÉS, CONTENANT 88 % EN POIDS DE DÉCHETS DE SOIE (HORS BOURRETTE), POUR VÊTEMENTS HAUT DE GAMME
- TISSUS SERRÉS, IMPRIMÉS, CONTENANT 87 % EN POIDS DE SOIE, EXCLUSION DES PONGÉS ET HABUTAÏ
- TISSUS SERRÉS, IMPRIMÉS, CONTENANT 86 % EN POIDS DE DÉCHETS DE SOIE, DESTINÉS À LA CONFECTION DE ROBES
- TISSUS SERRÉS, IMPRIMÉS, CONTENANT 85 % EN POIDS DE SOIE, EXCLUSION DES SHANTOUNG ET CORAH

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    5007 Tissus de soie ou de déchets de soie 500720 Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette Crêpes Pongés, habutaï, honan, shantung, corah et tissus similaires d'Extrême-Orient, de soie pure (non mélangée de bourre de soie, de déchets de bourre de soie ou d'autres matières textiles) Autres Autres 50072051 écrus, décrués ou blanchis 50072059 Teints 50072060 En fils de diverses couleurs 50072071 Imprimés

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 50
44 Restrictions commerciales et politique
Position 5007
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 500720
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 50072071
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2022-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
Silk or cotton handloom products (2300)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00