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Code SH 50072060 - tissus soie colorés
Tissus serrés, contenant >= 85% en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette, en fils de diverses couleurs (à l'excl. des crêpes ainsi que des pongés, habutaï, honan, shantoung, corah et tissus simil. d'Extrême-Orient, de soie pure)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tissu serré en soie (90% en poids), en fils multicolores (bleu, rouge, vert), vendu au mètre (largeur 140 cm, poids 120 g/m²).
- Tissu serré en déchets de soie (87% en poids), en fils mélangés (jaune, violet, orange), utilisé pour la confection de vêtements (largeur 150 cm, poids 110 g/m²).
- Tissu serré en soie (92% en poids), en fils bicolores (noir et blanc), destiné à la création de robes (largeur 130 cm, poids 115 g/m²).
- Tissu serré en déchets de soie (88% en poids), en fils avec nuances de rose et gris, pour accessoires de mode (largeur 145 cm, poids 125 g/m²).
- Tissu serré en soie (91% en poids), en fils de couleurs vives (rouge, bleu, jaune), idéal pour la décoration intérieure (largeur 160 cm, poids 130 g/m²).
- Tissu serré en déchets de soie (86% en poids), en fils pastel (beige, rose, bleu clair), pour garnitures textiles (largeur 135 cm, poids 118 g/m²).
- Tissu serré en déchets de soie (87% en poids), en fils mélangés (jaune, violet, orange), utilisé pour la confection de vêtements (largeur 150 cm, poids 110 g/m²).
- Tissu serré en soie (92% en poids), en fils bicolores (noir et blanc), destiné à la création de robes (largeur 130 cm, poids 115 g/m²).
- Tissu serré en déchets de soie (88% en poids), en fils avec nuances de rose et gris, pour accessoires de mode (largeur 145 cm, poids 125 g/m²).
- Tissu serré en soie (91% en poids), en fils de couleurs vives (rouge, bleu, jaune), idéal pour la décoration intérieure (largeur 160 cm, poids 130 g/m²).
- Tissu serré en déchets de soie (86% en poids), en fils pastel (beige, rose, bleu clair), pour garnitures textiles (largeur 135 cm, poids 118 g/m²).
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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5007
Tissus de soie ou de déchets de soie
500720
Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette
Crêpes
Pongés, habutaï, honan, shantung, corah et tissus similaires d'Extrême-Orient, de soie pure (non mélangée de bourre de soie, de déchets de bourre de soie ou d'autres matières textiles)
Autres
Autres
50072051
écrus, décrués ou blanchis
50072059
Teints
50072060
En fils de diverses couleurs
50072071
Imprimés
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 50
44 Restrictions commerciales et politique
Position 5007
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 500720
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 50072060
2024-01-01
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2024-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2024-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2364/23
2025-01-01
Silk or cotton handloom products (2300)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00