Code SH 70109053 - bouteilles en verre coloré, 0,33-1 l

Bouteilles et flacons en verre coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale > 0,33 l mais <= 1 l
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- BOUTEILLES EN VERRE COLORÉ (0,5 L) POUR LE TRANSPORT DE JUS DE FRUITS
- FLACONS EN VERRE COLORÉ (0,75 L) POUR LEMBALLAGE DHUILE DOLIVE
- BOCAUX À CONSERVES EN VERRE (0,45 L) POUR LES CONFITURES
- FLACONS EN VERRE COLORÉ (0,6 L) POUR LES SIROPS ARTISANAUX
- BOUTEILLES EN VERRE COLORÉ (0,9 L) POUR LES LIMONADES GAZEUSES
- POT EN VERRE (0,4 L) POUR LES CRÈMES DESSERT

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    7010 Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre 701090 Autres Autres Autres, d'une contenance nominale De moins de 2,5 l Pour produits alimentaires et boissons Bouteilles et flacons En verre non coloré, d'une contenance nominale En verre coloré, d'une contenance nominale 70109051 De 1 l ou plus 70109053 Excédant 0,33 l mais inférieure à 1 l 70109055 0,15 l ou plus mais n'excédant pas 0,33 l 70109057 De moins de 0,15 l

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 70
45 Restrictions commerciales et politique
Position 7010
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 701090
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 70109053
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 70109053
1995: 70109053
➜
1996: 70109229

Changements en faveur de 70109053
2001: 70109229
➜
2002: 70109053