Code SH 70109057 - bouteilles en verre coloré < 0,15 l

Bouteilles et flacons, en verre coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale < 0,15 l
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Bouteilles en verre coloré (vert) pour sirop, contenance nominale 0,10 l, diamètre 4 cm, hauteur 12 cm
- Flacons en verre coloré (ambre) pour huiles essentielles, contenance nominale 0,12 l, diamètre 3 cm, hauteur 10 cm
- Pots en verre transparent pour condiments, contenance nominale 0,08 l, diamètre 5 cm, hauteur 6 cm
- Ampoules en verre incolore pour médicaments, contenance nominale 0,05 l, longueur 7 cm
- Bocaux à conserves en verre transparent pour confitures, contenance nominale 0,14 l, diamètre 6 cm, hauteur 8 cm
- Bouteilles en verre coloré (bleu) pour liqueurs, contenance nominale 0,09 l, diamètre 3,5 cm, hauteur 11 cm
- Flacons en verre coloré (rose) pour parfums, contenance nominale 0,07 l, diamètre 2,5 cm, hauteur 9 cm

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenčina SK
Slovenščina SL

    7010 Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre 701090 Autres Autres Autres, d'une contenance nominale De moins de 2,5 l Pour produits alimentaires et boissons Bouteilles et flacons En verre non coloré, d'une contenance nominale En verre coloré, d'une contenance nominale 70109051 De 1 l ou plus 70109053 Excédant 0,33 l mais inférieure à 1 l 70109055 0,15 l ou plus mais n'excédant pas 0,33 l 70109057 De moins de 0,15 l

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 70
45 Restrictions commerciales et politique
Position 7010
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 701090
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 70109057
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 70109057
1995: 70109057
➜
1996: 70109420

Changements en faveur de 70109057
2001: 70109420
➜
2002: 70109057