Code SH 74040099 - déchets dalliages de cuivre exclus

Déchets et débris d'alliages de cuivre (à l'excl. des alliages cuivre-zinc, des déchets lingotés ou formes brutes simil., en déchets et débris d'alliages de cuivre fondus, des cendres et résidus contenant des alliages de cuivre ainsi que des déchets et débris de piles, de batteries et d'accumulateurs électriques)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- DÉCHETS ET DÉBRIS DALLIAGES DE CUIVRE (MORCEAUX DE TUYAUTERIE EN CUIVRE-BÉRYLLIUM, POIDS : 50 KG, LONGUEUR : 30 CM)
- DÉCHETS ET DÉBRIS DALLIAGES DE CUIVRE (FILTRES USAGÉS EN CUIVRE-NICKEL, DIAMÈTRE : 15 CM, POIDS : 10 KG)
- DÉCHETS ET DÉBRIS DALLIAGES DE CUIVRE (PIÈCES DUSURE EN CUIVRE-ALUMINIUM, ÉPAISSEUR : 5 MM, POIDS : 25 KG)
- DÉCHETS ET DÉBRIS DALLIAGES DE CUIVRE (BOBINES DE FIL ÉLECTRIQUE EN CUIVRE-ÉTAIN, LONGUEUR : 100 M, POIDS : 15 KG)
- DÉCHETS ET DÉBRIS DALLIAGES DE CUIVRE (CONNECTEURS ÉLECTRIQUES EN CUIVRE-ARGENT, DIAMÈTRE : 2 CM, POIDS : 5 KG)
- DÉCHETS ET DÉBRIS DALLIAGES DE CUIVRE (PLAQUES DE CIRCUITS IMPRIMÉS EN CUIVRE-PHOSPHORE, ÉPAISSEUR : 1 MM, POIDS : 8 KG)