Code SH 74198010 - toiles métalliques en cuivre ≤ 6 mm

Toiles métalliques, y compris les toiles continues ou sans fin, grillages et treillis en fils de cuivre dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤ 6 mm; tôles et bandes déployées en cuivre (sauf toiles en fils métalliques pour revêtements, aménagements intérieurs et usages similaires, toiles en cuivre recouvertes de fondant pour brasage, toiles, grillages et treillis transformés en cribles ou tamis à main ou en pièces de machines)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- TOILES MÉTALLIQUES EN FILS DE CUIVRE (DIMENSION MAXIMALE DE COUPE TRANSVERSALE : 5 MM, DIMENSIONS : 1 M X 2 M)
- GRILLAGES EN FILS DE CUIVRE (DIMENSION MAXIMALE DE COUPE TRANSVERSALE : 4 MM, TAILLE DU MAILLAGE : 10 MM)
- TREILLIS EN FILS DE CUIVRE (DIMENSION MAXIMALE DE COUPE TRANSVERSALE : 6 MM, POIDS : 2 KG/M²)
- TOILES CONTINUES EN FILS DE CUIVRE (DIMENSION MAXIMALE DE COUPE TRANSVERSALE : 3 MM, LONGUEUR : 50 M, LARGEUR : 1,5 M)
- TÔLES DÉPLOYÉES EN CUIVRE (ÉPAISSEUR : 1 MM, DIMENSIONS : 1 M X 1 M)
- BANDES DÉPLOYÉES EN CUIVRE (LARGEUR : 30 CM, LONGUEUR : 5 M, ÉPAISSEUR : 0,5 MM)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    7419 Autres ouvrages en cuivre 741980 Autres 74198010 Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils, dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 6 mm; tôles et bandes déployées 74198030 Ressorts 74198090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 74
46 Restrictions commerciales et politique
Position 7419
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 741980
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 74198010
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 74198010
2021: 74199910
➜
2022: 74198010