Code SH 74198030 - ressorts en cuivre exclus

Ressorts en cuivre (sauf ressorts de montres et rondelles destinées à faire ressort)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- RESSORT EN CUIVRE POUR MÉCANISMES INDUSTRIELS (POIDS : 50 G, DIAMÈTRE : 5 CM)
- RESSORT EN CUIVRE POUR ÉQUIPEMENTS ÉLECTRIQUES (LONGUEUR : 10 CM, DIAMÈTRE : 2 CM)
- RESSORT EN CUIVRE POUR SYSTÈMES HYDRAULIQUES (POIDS : 120 G, LONGUEUR : 15 CM)
- RESSORT EN CUIVRE POUR INSTRUMENTS DE PRÉCISION (DIAMÈTRE : 3 CM, LONGUEUR : 8 CM)
- RESSORT EN CUIVRE POUR APPLICATIONS AUTOMOBILES (POIDS : 80 G, DIAMÈTRE : 4 CM)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    7419 Autres ouvrages en cuivre 741980 Autres 74198010 Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils, dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 6 mm; tôles et bandes déployées 74198030 Ressorts 74198090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 74
46 Restrictions commerciales et politique
Position 7419
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 741980
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 74198030
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 74198030
2021: 74199930
➜
2022: 74198030