Code SH 84779010 - coulées ou moulées fonte, fer, acier

Parties des machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières des n° 84771000 à 84778099, n.d.a., coulées ou moulées en fonte, fer ou acier (à l'excl. des parties de machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- COULÉE EN FONTE POUR MACHINE DE MOULAGE DU CAOUTCHOUC (POIDS : 15 KG, DIMENSIONS : 30X20X10 CM)
- MOULAGE EN ACIER POUR PRESSE À INJECTION DE MATIÈRES PLASTIQUES (POIDS : 25 KG, DIMENSIONS : 40X25X15 CM)
- COULÉE EN FER POUR MACHINE DEXTRUSION DE CAOUTCHOUC (POIDS : 12 KG, DIMENSIONS : 28X18X12 CM)
- MOULAGE EN FONTE POUR MACHINE DE SOUDAGE DE PRODUITS PLASTIQUES (POIDS : 18 KG, DIMENSIONS : 35X22X14 CM)
- COULÉE EN ACIER POUR MACHINE DE THERMOFORMAGE DE PLASTIQUE (POIDS : 20 KG, DIMENSIONS : 32X20X13 CM)
- MOULAGE EN FER POUR MACHINE DE CALANDRAGE DU CAOUTCHOUC (POIDS : 14 KG, DIMENSIONS : 26X19X11 CM)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8477 Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre 847790 Parties 84779010 Coulées ou moulées en fonte, fer ou acier 84779080 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8477
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 847790
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84779010
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 84779010
2021: 84779010
➜
2022: 84779010
2021: 84779010
➜
2022: 84859090

Changements en faveur de 84779010
1989: 84779000
➜
1990: 84779010
2021: 84779010
➜
2022: 84779010