Code SH 84779080 - parties machines caoutchouc/plastiques 84771000-84778099

Parties des machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières des n° 84771000 à 84778099, n.d.a. (à l'excl. des parties de machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques et autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Rouleaux en acier inoxydable pour machines de calandrage du caoutchouc (longueur : 2 mètres, diamètre : 30 cm)
- Buses en laiton pour presses à injecter les matières plastiques (diamètre intérieur : 5 mm, longueur : 10 cm)
- Disques de coupe en céramique pour machines de découpe de caoutchouc (diamètre : 15 cm, épaisseur : 3 mm)
- Cylindres en aluminium pour extrudeuses de matières plastiques (longueur : 1,5 mètre, diamètre : 20 cm)
- Vis dextrusion en acier traité pour machines de transformation des polymères (longueur : 1,2 mètre, diamètre : 8 cm)
- Moules en aluminium pour presses à injecter les matières plastiques (dimensions : 30 cm x 30 cm x 10 cm)
- Courroies en polyuréthane pour convoyeurs de machines de transformation du caoutchouc (longueur : 3 mètres, largeur : 5 cm)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8477 Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre 847790 Parties 84779010 Coulées ou moulées en fonte, fer ou acier 84779080 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8477
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 847790
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84779080
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 84779080
2021: 84779080
➜
2022: 84779080
2021: 84779080
➜
2022: 84859090

Changements en faveur de 84779080
1997: 84779090
➜
1998: 84779080
2021: 84779080
➜
2022: 84779080