Code SH 85022020 - groupes électrogènes <= 7,5 kva

Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), puissance <= 7,5 kVA

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Groupe électrogène à essence, puissance de 3 kVA, poids de 25 kg, dimensions (LxHxP) : 50x40x30 cm
- Groupe électrogène portable à moteur à explosion, puissance de 5 kVA, poids de 40 kg, dimensions (LxHxP) : 60x50x35 cm
- Groupe électrogène à essence, puissance de 7 kVA, poids de 55 kg, dimensions (LxHxP) : 70x60x45 cm
- Groupe électrogène à moteur à piston, puissance de 2,5 kVA, poids de 20 kg, dimensions (LxHxP) : 45x35x25 cm
- Groupe électrogène à allumage par étincelles, puissance de 6,5 kVA, poids de 48 kg, dimensions (LxHxP) : 65x55x40 cm
- Groupe électrogène à explosion, puissance de 4 kVA, poids de 30 kg, dimensions (LxHxP) : 55x45x30 cm
- Groupe électrogène à essence, puissance de 1,5 kVA, poids de 15 kg, dimensions (LxHxP) : 40x30x20 cm

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8502 Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques 850220 Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion) 85022020 D'une puissance n'excédant pas 7,5 kVA 85022040 D'une puissance excédant 7,5 kVA mais n'excédant pas 375 kVA 85022060 D'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA 85022080 D'une puissance excédant 750 kVA

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8502
26 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 850220
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85022020
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2006-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 85022020
2005: 85022010
2006: 85022020
2005: 85022091
2006: 85022020