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Code SH 85022060 - groupes électrogènes 375-750 kva
Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), puissance > 375 kVA mais <= 750 kVA
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Groupe électrogène à moteur à piston à allumage par étincelles, puissance 400 kVA (poids : 1500 kg, dimensions : 2,5 m x 1,2 m x 1,8 m)
- Groupe électrogène à moteur à piston à allumage par étincelles, puissance 500 kVA (poids : 1800 kg, dimensions : 2,8 m x 1,3 m x 1,9 m)
- Groupe électrogène à moteur à piston à allumage par étincelles, puissance 600 kVA (poids : 2000 kg, dimensions : 3 m x 1,4 m x 2 m)
- Groupe électrogène à moteur à piston à allumage par étincelles, puissance 700 kVA (poids : 2200 kg, dimensions : 3,2 m x 1,5 m x 2,1 m)
- Groupe électrogène à moteur à piston à allumage par étincelles, puissance 750 kVA (poids : 2500 kg, dimensions : 3,5 m x 1,6 m x 2,2 m)
- Groupe électrogène à moteur à piston à allumage par étincelles, puissance 500 kVA (poids : 1800 kg, dimensions : 2,8 m x 1,3 m x 1,9 m)
- Groupe électrogène à moteur à piston à allumage par étincelles, puissance 600 kVA (poids : 2000 kg, dimensions : 3 m x 1,4 m x 2 m)
- Groupe électrogène à moteur à piston à allumage par étincelles, puissance 700 kVA (poids : 2200 kg, dimensions : 3,2 m x 1,5 m x 2,1 m)
- Groupe électrogène à moteur à piston à allumage par étincelles, puissance 750 kVA (poids : 2500 kg, dimensions : 3,5 m x 1,6 m x 2,2 m)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8502
Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques
850220
Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion)
85022020
D'une puissance n'excédant pas 7,5 kVA
85022040
D'une puissance excédant 7,5 kVA mais n'excédant pas 375 kVA
85022060
D'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA
85022080
D'une puissance excédant 750 kVA
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8502
26 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 850220
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85022060
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2006-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 85022060
2005:
85022010
➜
2006:
85022060
2005:
85022094
➜
2006:
85022060