Code SH 85022040 - groupes électrogènes 7,5-375 kva

Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), puissance > 7,5 kVA mais <= 375 kVA
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Groupe électrogène à moteur à piston à allumage par étincelles, puissance 10 kVA, poids 150 kg, dimensions 120x60x90 cm
- Groupe électrogène à moteur à piston à allumage par étincelles, puissance 50 kVA, poids 350 kg, dimensions 180x80x110 cm
- Groupe électrogène à moteur à piston à allumage par étincelles, puissance 100 kVA, poids 600 kg, dimensions 200x100x130 cm
- Groupe électrogène à moteur à piston à allumage par étincelles, puissance 200 kVA, poids 1200 kg, dimensions 250x120x150 cm
- Groupe électrogène à moteur à piston à allumage par étincelles, puissance 300 kVA, poids 1800 kg, dimensions 300x150x180 cm
- Groupe électrogène à moteur à piston à allumage par étincelles, puissance 375 kVA, poids 2200 kg, dimensions 350x180x200 cm

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Český CS
ελληνικός EL
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Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    8502 Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques 850220 Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion) 85022020 D'une puissance n'excédant pas 7,5 kVA 85022040 D'une puissance excédant 7,5 kVA mais n'excédant pas 375 kVA 85022060 D'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA 85022080 D'une puissance excédant 750 kVA

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8502
26 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 850220
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85022040
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2006-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 85022040
2005: 85022010
➜
2006: 85022040
2005: 85022092
➜
2006: 85022040