Code SH 85369010 - connexions et contacts pour fils

Connexions et éléments de contact pour une tension <= 1000 V, pour canalisations électriques (sauf fiches et prises de courant et éléments préfabriqués)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- CONNECTIONS ET ÉLÉMENTS DE CONTACT POUR FILS ET CÂBLES, TENSION <= 1000 V, POUR CANALISATIONS ÉLECTRIQUES (LONGUEUR : 50 MM, DIAMÈTRE : 10 MM)
- ÉLÉMENTS DE CONTACT POUR CONNEXIONS DE CÂBLES, TENSION <= 1000 V, POUR CANALISATIONS ÉLECTRIQUES (POIDS : 20 G, MATÉRIAU : CUIVRE ÉTAINÉ)
- CONNECTIONS POUR CANALISATIONS ÉLECTRIQUES, TENSION <= 1000 V, ÉLÉMENTS DE CONTACT POUR FILS (TAILLE : 30 MM, COMPATIBLE AVEC CÂBLES DE 2,5 MM²)
- ÉLÉMENTS DE CONTACT POUR FILS ÉLECTRIQUES, TENSION <= 1000 V, POUR CANALISATIONS (LONGUEUR : 60 MM, MATÉRIAU : ALUMINIUM, RÉSISTANCE THERMIQUE : 90°C)
- CONNECTIONS POUR CÂBLES ÉLECTRIQUES, TENSION <= 1000 V, ÉLÉMENTS DE CONTACT POUR CANALISATIONS (POIDS : 15 G, DIAMÈTRE : 8 MM)
- ÉLÉMENTS DE CONTACT POUR CONNEXIONS DE FILS, TENSION <= 1000 V, POUR CANALISATIONS ÉLECTRIQUES (LONGUEUR : 40 MM, COMPATIBLE AVEC CÂBLES DE 4 MM²)
- CONNECTIONS POUR FILS ET CÂBLES, TENSION <= 1000 V, ÉLÉMENTS DE CONTACT POUR CANALISATIONS (MATÉRIAU : Laiton, POIDS : 25 G)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    8536 Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1000 V; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques 853690 Autres appareils 85369001 Éléments préfabriqués pour canalisations électriques 85369010 Connexions et éléments de contact pour fils et câbles 85369040 Brides de batteries des types utilisés pour véhicules automobiles des nos 8702, 8703, 8704 ou 8711 85369095 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8536
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 853690
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85369010
2000-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 85369010
1991: 85369011
➜
1992: 85369010
1991: 85369019
➜
1992: 85369010