Code SH 87021099 - véhicules diesel usagés ≤ 2 500 cm³

Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée <= 2 500 cm³, usagés

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Véhicule automobile pour le transport de 12 personnes (chauffeur inclus), moteur diesel, cylindrée 2 300 cm³, usagé (poids : 2 800 kg, longueur : 6 m)
- Véhicule automobile pour le transport de 15 personnes (chauffeur inclus), moteur diesel, cylindrée 2 100 cm³, usagé (poids : 3 200 kg, longueur : 6,5 m)
- Véhicule automobile pour le transport de 10 personnes (chauffeur inclus), moteur diesel, cylindrée 2 400 cm³, usagé (poids : 2 900 kg, longueur : 5,8 m)
- Véhicule automobile pour le transport de 14 personnes (chauffeur inclus), moteur diesel, cylindrée 2 500 cm³, usagé (poids : 3 100 kg, longueur : 6,2 m)
- Véhicule automobile pour le transport de 11 personnes (chauffeur inclus), moteur diesel, cylindrée 2 200 cm³, usagé (poids : 2 700 kg, longueur : 5,9 m)
- Véhicule automobile pour le transport de 13 personnes (chauffeur inclus), moteur diesel, cylindrée 2 450 cm³, usagé (poids : 3 000 kg, longueur : 6,1 m)
- Véhicule automobile pour le transport de 16 personnes (chauffeur inclus), moteur diesel, cylindrée 2 300 cm³, usagé (poids : 3 300 kg, longueur : 6,7 m)