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Code SH 87022090 - véhicules hybrides, 10 places, <= 2500 cm³
Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur diesel et d’un moteur électrique, d’une cylindrée <= 2 500 cm³
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Véhicule pour le transport de 10 personnes (chauffeur inclus), équipé dun moteur diesel (cylindrée : 2 000 cm³) et dun moteur électrique.
- Autobus hybride pour 12 passagers, doté dun moteur diesel (cylindrée : 2 200 cm³) et dun moteur électrique.
- Minibus de 15 places, avec un moteur diesel (cylindrée : 2 400 cm³) et un moteur électrique.
- Véhicule de transport pour 10 personnes, muni dun moteur diesel (cylindrée : 1 800 cm³) et dun moteur électrique.
- Autocar hybride pour 14 passagers, équipé dun moteur diesel (cylindrée : 2 100 cm³) et dun moteur électrique.
- Bus hybride pour 11 personnes, comprenant un moteur diesel (cylindrée : 2 300 cm³) et un moteur électrique.
- Autobus hybride pour 12 passagers, doté dun moteur diesel (cylindrée : 2 200 cm³) et dun moteur électrique.
- Minibus de 15 places, avec un moteur diesel (cylindrée : 2 400 cm³) et un moteur électrique.
- Véhicule de transport pour 10 personnes, muni dun moteur diesel (cylindrée : 1 800 cm³) et dun moteur électrique.
- Autocar hybride pour 14 passagers, équipé dun moteur diesel (cylindrée : 2 100 cm³) et dun moteur électrique.
- Bus hybride pour 11 personnes, comprenant un moteur diesel (cylindrée : 2 300 cm³) et un moteur électrique.
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8702
Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus
870220
équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique
87022010
D'une cylindrée excédant 2500 cm³
87022090
D'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm³
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8702
36 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870220
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87022090
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2022-01-01
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2022-01-01
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2023-06-06
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 87022090
2016:
87021091
➜
2017:
87022090
2016:
87021099
➜
2017:
87022090