Code SH 87023010 - véhicules hybrides > 2800 cm³

Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, d’une cylindrée > 2 800 cm³

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Véhicule automobile pour le transport de 12 personnes (cylindrée : 3 000 cm³, poids : 2 800 kg, longueur : 6,5 m)
- Véhicule automobile pour le transport de 15 personnes (cylindrée : 3 200 cm³, poids : 3 100 kg, longueur : 7 m)
- Véhicule automobile pour le transport de 10 personnes (cylindrée : 2 900 cm³, poids : 2 900 kg, longueur : 6,2 m)
- Véhicule automobile pour le transport de 14 personnes (cylindrée : 3 500 cm³, poids : 3 400 kg, longueur : 7,5 m)
- Véhicule automobile pour le transport de 11 personnes (cylindrée : 3 100 cm³, poids : 3 000 kg, longueur : 6,8 m)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8702 Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus 870230 équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique 87023010 D'une cylindrée excédant 2800 cm³ 87023090 D'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm³

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8702
36 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870230
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87023010
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2022-01-01
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2022-01-01
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2023-06-06
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2025-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 87023010
2016: 87029011
2017: 87023010
2016: 87029019
2017: 87023010