Code SH 87023090 - véhicules hybrides <= 2800 cm³

Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, d’une cylindrée <= 2 800 cm³

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Véhicule pour le transport de 12 personnes, moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (2 500 cm³) et moteur électrique.
- Véhicule pour le transport de 15 personnes, moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (2 800 cm³) et moteur électrique.
- Véhicule pour le transport de 10 personnes, moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (2 200 cm³) et moteur électrique.
- Véhicule pour le transport de 14 personnes, moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (2 400 cm³) et moteur électrique.
- Véhicule pour le transport de 11 personnes, moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (2 600 cm³) et moteur électrique.
- Véhicule pour le transport de 13 personnes, moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (2 700 cm³) et moteur électrique.

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8702 Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus 870230 équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique 87023010 D'une cylindrée excédant 2800 cm³ 87023090 D'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm³

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8702
36 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870230
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87023090
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2022-01-01
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2022-01-01
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2023-06-06
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2025-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 87023090
2016: 87029031
2017: 87023090
2016: 87029039
2017: 87023090