Code SH 87032110 - voitures neuves ≤ 1000 cm³

Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée <= 1 000 cm³, neufs (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 870310)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- VOITURES DE TOURISME À MOTEUR À PISTON ALTERNATIF À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES, CYLINDRÉE 950 CM³, NEUVES (POIDS : 950 KG, LONGUEUR : 3,8 M)
- VÉHICULES AUTOMOBILES DE TYPE «BREAK», CYLINDRÉE 900 CM³, NEUVES (POIDS : 1 000 KG, LONGUEUR : 4,2 M)
- VOITURES DE COURSE À MOTEUR À PISTON ALTERNATIF, CYLINDRÉE 980 CM³, NEUVES (POIDS : 800 KG, LONGUEUR : 3,5 M)
- VÉHICULES AUTOMOBILES CONÇUS POUR LE TRANSPORT DE 5 PERSONNES, CYLINDRÉE 850 CM³, NEUVES (POIDS : 900 KG, LONGUEUR : 3,7 M)
- VOITURES DE TOURISME COMPACTES, CYLINDRÉE 990 CM³, NEUVES (POIDS : 920 KG, LONGUEUR : 3,9 M)
- VÉHICULES AUTOMOBILES À MOTEUR À ESSENCE, CYLINDRÉE 960 CM³, NEUVES (POIDS : 930 KG, LONGUEUR : 3,6 M)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    8703 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 8702), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles 870321 D'une cylindrée n'excédant pas 1000 cm³ 87032110 Neufs 87032190 Usagés

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8703
32 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870321
8 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87032110
2022-01-01
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2022-01-01
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2012-06-17
Syria (SY)
Export control on luxury goods
Regulation 0509/12

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 87032110
2016: 87032110
➜
2017: 87032110
2016: 87032110
➜
2017: 87034010
2016: 87032110
➜
2017: 87036010

Changements en faveur de 87032110
2016: 87032110
➜
2017: 87032110