Code SH 87032410 - voitures neuves > 3000 cm³

Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 3 000 cm³, neufs (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 870310)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- VOITURE DE TOURISME SPORTIVE, MOTEUR À PISTON ALTERNATIF À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES, CYLINDRÉE 3500 CM³, NEUVE
- VOITURE DE COURSE, MOTEUR À PISTON ALTERNATIF À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES, CYLINDRÉE 3200 CM³, NEUVE
- BREAK DE LUXE, MOTEUR À PISTON ALTERNATIF À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES, CYLINDRÉE 4000 CM³, NEUVE
- VOITURE DE TOURISME HAUT DE GAMME, MOTEUR À PISTON ALTERNATIF À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES, CYLINDRÉE 3800 CM³, NEUVE
- VÉHICULE AUTOMOBILE DE PRESTIGE, MOTEUR À PISTON ALTERNATIF À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES, CYLINDRÉE 3100 CM³, NEUVE

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
Lietuvių kalba LT
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Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    8703 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 8702), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles 870324 D'une cylindrée excédant 3000 cm³ 87032410 Neufs 87032490 Usagés

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8703
32 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870324
12 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87032410
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2012-06-17
Syria (SY)
Export control on luxury goods
Regulation 0509/12

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 87032410
2016: 87032410
➜
2017: 87032410
2016: 87032410
➜
2017: 87034010
2016: 87032410
➜
2017: 87036010

Changements en faveur de 87032410
2016: 87032410
➜
2017: 87032410