Code SH 87112092 - motocycles piston 50-125 cm³

Motocycles à moteur à piston alternatif, cylindrée > 50 cm³ mais <= 125 cm³ (à l'excl. des scooters)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Motocycle à moteur à piston, cylindrée de 55 cm³ (poids : 100 kg, hauteur : 1,10 m)
- Motocycle à moteur à piston, cylindrée de 75 cm³ (longueur : 1,80 m, largeur : 0,70 m)
- Motocycle à moteur à piston, cylindrée de 100 cm³ (poids : 110 kg, hauteur : 1,15 m)
- Motocycle à moteur à piston, cylindrée de 120 cm³ (longueur : 1,85 m, largeur : 0,75 m)
- Motocycle à moteur à piston, cylindrée de 125 cm³ (poids : 120 kg, hauteur : 1,20 m)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
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Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    8711 Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars 871120 à moteur à piston, d'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³ Autres, d'une cylindrée 87112092 Excédant 50 cm³ mais n'excédant pas 125 cm³ 87112098 Excédant 125 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8711
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 871120
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87112092
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2021-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 87112092
2011: 87112091
➜
2012: 87112092
2011: 87112093
➜
2012: 87112092