Code SH 87113010 - motocycles 250-380 cm³

Motocycles à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée > 250 cm³ mais <= 380 cm³
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- MOTOCYCLETTE À MOTEUR À PISTON, CYLINDRÉE DE 280 CM³, POIDS DE 150 KG, LONGUEUR DE 2,1 MÈTRES
- MOTOCYCLETTE À MOTEUR À PISTON, CYLINDRÉE DE 320 CM³, POIDS DE 160 KG, LONGUEUR DE 2,2 MÈTRES
- MOTOCYCLETTE À MOTEUR À PISTON, CYLINDRÉE DE 350 CM³, POIDS DE 170 KG, LONGUEUR DE 2,3 MÈTRES
- MOTOCYCLETTE À MOTEUR À PISTON, CYLINDRÉE DE 380 CM³, POIDS DE 180 KG, LONGUEUR DE 2,4 MÈTRES
- MOTOCYCLETTE À MOTEUR À PISTON, CYLINDRÉE DE 300 CM³, POIDS DE 155 KG, LONGUEUR DE 2,15 MÈTRES

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8711 Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars 871130 à moteur à piston, d'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas 500 cm³ 87113010 D'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas 380 cm³ 87113090 D'une cylindrée excédant 380 cm³ mais n'excédant pas 500 cm³

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8711
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 871130
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87113010
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 87113010
1993: 87113000
➜
1994: 87113010