Code SH 90211010 - articles et appareils dorthopédie

Articles et appareils d'orthopédie
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Attelles orthopédiques (poids moyen : 200 g, taille : ajustable)
- Ceintures lombaires de soutien (largeur : 20 cm, longueur : 90 cm)
- Genouillères articulées (dimensions : 30 cm x 15 cm, ajustement universel)
- Corsets dorsaux rigides (hauteur : 40 cm, circonférence : 60-120 cm)
- Orthèses de poignet (poids : 100 g, taille : S à XL)
- Chaussures orthopédiques sur mesure (pointures : 36 à 46)
- Semelles orthopédiques (épaisseur : 5 mm, matériau : gel ou mousse)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    9021 Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité 902110 Articles et appareils d'orthopédie ou pour fractures 90211010 Articles et appareils d'orthopédie 90211090 Articles et appareils pour fractures

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9021
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 902110
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90211010
2009-08-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2009-08-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 90211010
2001: 90211910
➜
2002: 90211010