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Code SH 93032095 - fusils et carabines combinés lisses-rayés

Fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, à un ou deux canons lisses combinés avec un canon rayé et carabines à deux canons lisses

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- FUSIL DE CHASSE À UN CANON LISSE ET UN CANON RAYÉ (LONGUEUR TOTALE : 110 CM, POIDS : 3,5 KG)
- CARABINE DE TIR SPORTIF À DEUX CANONS LISSES (LONGUEUR TOTALE : 120 CM, POIDS : 4 KG)
- FUSIL DE CHASSE À UN CANON LISSE ET UN CANON RAYÉ (LONGUEUR TOTALE : 115 CM, POIDS : 3,7 KG)
- CARABINE DE CHASSE À DEUX CANONS LISSES (LONGUEUR TOTALE : 118 CM, POIDS : 3,8 KG)
- FUSIL DE TIR SPORTIF À UN CANON LISSE ET UN CANON RAYÉ (LONGUEUR TOTALE : 112 CM, POIDS : 3,6 KG)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

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ET

FI

LT

LV

SV

BG

CS

EL

HR

HU

PT

SK

SL

9303

Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple)

930320

Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse

93032010

à un canon lisse

93032095

Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 93

41 Restrictions commerciales et politique

Position 9303

21 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 930320

15 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 93032095

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 93032095

1997: 93032030

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1998: 93032095

1997: 93032080

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