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Numéro du tarif douanier Chapitre 93 - Résultats de recherche (30)
armes, munitions, parties, accessoires
ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
armes de guerre hors revolvers, pistolets
Pièces d'artillerie [p. ex. canons, obusiers et mortiers]
Tubes lance-missiles; lance-flammes; lance-grenades; lance-torpilles et lanceurs simil.
armes à feu à déflagration
Fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, à un ou deux canons lisses combinés avec un canon rayé et carabines à deux canons lisses
Fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, comportant au moins un canon rayé (à l'excl. des fusils et carabines à ressort, à air comprimé ou à gaz)
Armes à feu et engins simil. utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, armes à feu chargées uniquement par le canon, pistolets lance-fusées et autres conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, p.ex.) (sauf revolvers et pistolets du n° 9302 et armes de guerre)
Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, non destinées à tirer une cartouche
Fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse (autres qu'armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon ainsi que fusils et carabines à ressort, à air comprimé ou à gaz)
Fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, à un canon lisse (autres qu'armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon ainsi que fusils et carabines à ressort, à air comprimé ou à gaz)
armes non à feu, sauf 9307
parties et accessoires des armes 9301-9304
Parties et accessoires de revolvers ou pistolets, n.d.a.
sabres, épées, baïonnettes, lances, fourreaux
Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux (autres qu'en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, armes mouchetées destinées à l'escrime, couteaux et poignards de chasse, couteaux de camping et autres articles de coutellerie du n° 8211, ceinturons et articles simil. en cuir ou en matières textiles ainsi que les dragonnes)
revolvers et pistolets exclus
bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches
Cartouches pour fusils et carabines à canon rayé et pour revolvers et pistolets, cartouches pour pistolets de scellement ou d'abattage ainsi que leurs parties
Cartouches et leurs parties pour armes de guerre
Cartouches et leurs parties, n.d.a.
Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties,y.c. les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches, n.d.a.
Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse
Parties de cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse; plombs pour carabines et pistolets à air comprimé
Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles et autres munitions et projectiles (à l'excl. des cartouches), et leurs parties, n.d.a.
Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles et autres munitions et projectiles (à l'excl. des cartouches), et leurs parties, n.d.a.
Munitions et projectiles (autres que pour armes de guerre) et leurs parties, n.d.a.