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Code SH 94019920 - sièges véhicules automobiles, parties
Parties de sièges pour véhicules automobiles, n.d.a.
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Siège avant pour voiture, avec appuie-tête intégré et mécanisme de réglage (poids : 12 kg, dimensions : 60 x 50 x 110 cm)
- Siège arrière pour véhicule utilitaire, en tissu résistant, divisible (poids : 18 kg, dimensions : 140 x 50 x 90 cm)
- Coussin de siège pour camionnette, en similicuir, avec système de fixation rapide (poids : 5 kg, dimensions : 50 x 50 x 10 cm)
- Dossier de siège pour voiture de sport, en cuir, avec support lombaire ajustable (poids : 8 kg, dimensions : 60 x 50 x 80 cm)
- Siège pour véhicule tout-terrain, ignifuge et résistant aux intempéries (poids : 15 kg, dimensions : 55 x 55 x 100 cm)
- Appuie-tête pour siège automobile, réglable en hauteur, avec rembourrage en mousse (poids : 1,5 kg, dimensions : 30 x 20 x 10 cm)
- Mécanisme de bascule pour siège de camion, en acier galvanisé, avec système de verrouillage (poids : 4 kg, dimensions : 40 x 30 x 15 cm)
- Siège arrière pour véhicule utilitaire, en tissu résistant, divisible (poids : 18 kg, dimensions : 140 x 50 x 90 cm)
- Coussin de siège pour camionnette, en similicuir, avec système de fixation rapide (poids : 5 kg, dimensions : 50 x 50 x 10 cm)
- Dossier de siège pour voiture de sport, en cuir, avec support lombaire ajustable (poids : 8 kg, dimensions : 60 x 50 x 80 cm)
- Siège pour véhicule tout-terrain, ignifuge et résistant aux intempéries (poids : 15 kg, dimensions : 55 x 55 x 100 cm)
- Appuie-tête pour siège automobile, réglable en hauteur, avec rembourrage en mousse (poids : 1,5 kg, dimensions : 30 x 20 x 10 cm)
- Mécanisme de bascule pour siège de camion, en acier galvanisé, avec système de verrouillage (poids : 4 kg, dimensions : 40 x 30 x 15 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 94
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9401
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 940199
13 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 94019920
2024-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2364/23
2024-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit import
Regulation 2278/21
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3211/24
2024-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87