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Code SH 94019980 - parties de sièges, non en bois
Parties de sièges, n.d.a. (à l’exclusion des articles en bois)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Accoudoirs en plastique pour fauteuils (dimensions : 40 cm x 15 cm x 10 cm, poids : 1,2 kg)
- Coussins de dossier en mousse recouverts de tissu (épaisseur : 5 cm, dimensions : 50 cm x 50 cm)
- Pièces métalliques pour supports de sièges (acier inoxydable, longueur : 60 cm, diamètre : 2 cm)
- Mécanismes de réglage de dossier en acier (poids : 3,5 kg, dimensions : 30 cm x 20 cm x 10 cm)
- Rembourrages en mousse pour sièges (densité : 25 kg/m³, dimensions : 60 cm x 60 cm x 10 cm)
- Pieds de chaise en aluminium (hauteur : 45 cm, diamètre : 3 cm, poids : 1,8 kg)
- Roulettes pour fauteuils de bureau (diamètre : 5 cm, charge maximale : 120 kg par pièce)
- Coussins de dossier en mousse recouverts de tissu (épaisseur : 5 cm, dimensions : 50 cm x 50 cm)
- Pièces métalliques pour supports de sièges (acier inoxydable, longueur : 60 cm, diamètre : 2 cm)
- Mécanismes de réglage de dossier en acier (poids : 3,5 kg, dimensions : 30 cm x 20 cm x 10 cm)
- Rembourrages en mousse pour sièges (densité : 25 kg/m³, dimensions : 60 cm x 60 cm x 10 cm)
- Pieds de chaise en aluminium (hauteur : 45 cm, diamètre : 3 cm, poids : 1,8 kg)
- Roulettes pour fauteuils de bureau (diamètre : 5 cm, charge maximale : 120 kg par pièce)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 94
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9401
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 940199
13 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 94019980
2024-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2024-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2364/23