Code SH 94052940 - luminaires plastiques ou céramiques

Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, électriques, en matières plastiques ou en matières céramiques [à l’exclusion de ceux conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)]
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- LAMPE DE TABLE ÉLECTRIQUE EN CÉRAMIQUE, DIMENSIONS : 30 CM DE HAUTEUR, 15 CM DE DIAMÈTRE À LA BASE, PUISSANCE : 40 W
- LAMPE DE CHEVET EN PLASTIQUE, AVEC ABAT-JOUR INTÉGRÉ, DIMENSIONS : 25 CM DE HAUTEUR, 10 CM DE DIAMÈTRE, PUISSANCE : 25 W
- LAMPE DE BUREAU EN CÉRAMIQUE, AVEC BRAS ARTICULÉ, DIMENSIONS : 40 CM DE HAUTEUR, 20 CM DE LONGUEUR, PUISSANCE : 60 W
- LAMPADAIRE DINTÉRIEUR EN PLASTIQUE, HAUTEUR : 150 CM, BASE CIRCULAIRE DE 25 CM DE DIAMÈTRE, PUISSANCE : 100 W
- LAMPE-RÉCLAME EN CÉRAMIQUE, DIMENSIONS : 50 CM DE HAUTEUR, 30 CM DE LARGEUR, PUISSANCE : 75 W
- ENSEIGNE LUMINEUSE EN PLASTIQUE, DIMENSIONS : 40 CM X 60 CM, PUISSANCE : 50 W
- PLAQUE INDICATRICE LUMINEUSE EN CÉRAMIQUE, DIMENSIONS : 20 CM X 10 CM, PUISSANCE : 15 W

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
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Český CS
ελληνικός EL
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Slovenčina SK
Slovenščina SL

    9405 Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, électriques 940529 Autres 94052940 En matières plastiques ou en matières céramiques 94052950 En verre 94052990 En autres matières

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 94
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9405
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 940529
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 94052940
2022-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 94052940
2021: 94052011
➜
2022: 94052940
2021: 94052040
➜
2022: 94052940