Code SH 94052990 - luminaires et appareils déclairage non spécifiés

Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, électriques [à l’exclusion de ceux en matières plastiques, en matières céramiques ou en verre, et de ceux conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)]
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- LAMPES DE TABLE EN MÉTAL (POIDS : 1,5 KG, HAUTEUR : 50 CM) AVEC ABAT-JOUR EN TISSU
- LAMPADAIRE DINTÉRIEUR EN BOIS (HAUTEUR : 180 CM) AVEC PIED STABLE ET INTERRUPTEUR INTÉGRÉ
- LAMPES DE BUREAU EN ALUMINIUM (POIDS : 800 G, LONGUEUR : 40 CM) AVEC BRAS ARTICULÉ
- LAMPES DE CHEVET EN ACIER (POIDS : 1 KG, HAUTEUR : 45 CM) AVEC DOUILLE POUR AMPOULE À INCANDESCENCE
- PROJECTEURS EN MÉTAL (PUISSANCE : 100 W, DIAMÈTRE : 30 CM) POUR ÉCLAIRAGE DEXTÉRIEUR
- ENSEIGNES LUMINEUSES EN MÉTAL (DIMENSIONS : 60 X 20 CM) AVEC TUBES FLUORESCENTS INTÉGRÉS
- PLAQUES INDICATRICES LUMINEUSES EN ACIER (DIMENSIONS : 50 X 15 CM) AVEC ÉCLAIRAGE À INCANDESCENCE

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
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Český CS
ελληνικός EL
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Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    9405 Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, électriques 940529 Autres 94052940 En matières plastiques ou en matières céramiques 94052950 En verre 94052990 En autres matières

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 94
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9405
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 940529
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 94052990
2022-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 94052990
2021: 94052091
➜
2022: 94052990
2021: 94052099
➜
2022: 94052990